Déposée le 20 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETAIR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWEETAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETAIR FRANCE domicilié(e) 16 Rue du Tour de l'Eau - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 915 101 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES CONSULTANTS domicilié(e) 19 BOULEVARD DES ALPES - 38240 - MEYLAN - France.
La marque SWEETAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SWEETAIR FRANCE, SAS - 16 Rue du Tour de l'Eau - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France - SIREN 429915101
JURISTES CONSULTANTS - 19 BOULEVARD DES ALPES - 38240 - MEYLAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Demande de renouvellement le 29 avril 2011 n°2469328 - Publication au BOPI 2011-04-29
Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418818 - Publication au BOPI 2005-09-27
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Inscription le 10 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529208 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553178 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470625 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-16
Appareils de chauffage, notamment planchers chauffants et appareils de chauffage thermodynamique ; pompes à chaleur ; appareils de climatisation, notamment appareils de climalisation réversibles ; appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de conditionnement et de filtrage d'air. Services d'installation, de réparation, de maintenance et d'entratien d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation, d'appareils et machines pour la purification de l'air et d'installations de conditionnement et de filtrage d'air.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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